Enseignements et programme

Le master 2 de droit public comparé est composé de quatre modules.

Le premier est composé d'un module commun au parcours Droit comparé des affaires. Le deuxième est un module d'enseignements spécialisés en Droit public comparé, le troisième d'un module de systèmes juridiques partagé entre Droit public comparé et Droit comparé des affaires.

Module I : Introduction au droit comparé (62 h) – 12 ECTS  - Tronc commun au M2 droit comparé des affaires.

Deux matières sont obligatoirement suivies par tous les étudiants du master :

• Les fondamentaux du droit comparé (50 h) ;
• Théorie et méthodologie de la recherche comparative (12h).

Module II : Comparaison des droits (125h) – 20 ECTS

Les étudiants doivent suivre cinq cours obligatoires (5x25h)

Soit le bloc des cinq cours de droit public comparé :

• Droit constitutionnel comparé ;
• Droit administratif comparé ;
• Droit comparé des droits de l’homme et des libertés ;
• Droit public comparé de l’économie ;
• Autonomies territoriales comparées.

Soit un panachage de quatre cours en droit public comparé choisis dans le bloc précédent (4x25h) et un cours en droit comparé des affaires choisi parmi les suivants (1x25h) :

• Droit comparé des activités économiques ;
• Droit comparé des sociétés ;
• Droit comparé des contrats ;
• Droit comparé du règlement des différends ;
• Droit international privé comparé.

Les options ouvertes parmi ces cinq cours sont connues au début de l’année universitaire. Tous les cours ne sont pas nécessairement ouverts en raison des incompatibilités d’emploi du temps entre les deux M2. Pour 2019-2020, les cours à option ouverts sont : Droit comparé des activités économiques et Droit comparé du règlement des différents.

Module III : Systèmes juridiques étrangers (100h) – 16 ECTS

Tous les cours sont obligatoires :

• Droit des pays d’Asie : Chine, Japon, Vietnam, Cambodge, Corée (50h) - cours commun au parcours Droit comparé des affaires ;
• Droit des peuples autochtones (25h) ;
• Circulation des modèles européens de droit public (25h).

Module IV – Mémoire de recherche ou Rapport de stage -12 ECTS

Chaque étudiant doit rédiger un mémoire de recherche ou un rapport de stage faisant l’objet d’une soutenance devant un jury :

• Soit à la suite d’un séjour de recherche d’un mois minimum et consécutif dans une bibliothèque d’une université étrangère portant sur un thème choisi par le directeur de mémoire – enseignant du master ou de Paris 2,  sous réserve de l’approbation du responsable du master ;
• Soit à la suite d’un stage de deux mois minimum dans un cabinet d’avocats, une juridiction, une société ou encore une institution internationale leur permettant de mettre en pratique leur connaissance des différents systèmes juridiques et les problématiques de droit comparé.

Total 2e année, parcours Droit public comparé (60 ECTS)

• Volume horaire par étudiant : 287h ;
• Volume horaire global : 412h, dont 81h mutualisées et 125h d'options dans le M2 Droit comparé des affaires, soit 206h spécifiques.